M. Pierre Moscovici

Socialiste, républicain et citoyen

Doubs (4^e circonscription) | Mandat clos le 31 octobre 2014 (14^e législature)

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4 novembre 2008

Question écrite n° 34569 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 9 décembre 2008
4 novembre 2008

Question écrite n° 34508 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : politique sociale

Titre : RSA

Réponse publiée le 28 avril 2009
4 novembre 2008

Question écrite n° 34281 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 9 décembre 2008
7 octobre 2008

Question écrite n° 31910 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : étrangers

Titre : immigration

Réponse publiée le 21 avril 2009
29 juillet 2008

Question écrite n° 28634 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 25 novembre 2008
22 juillet 2008

Question écrite n° 27859 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : élections et référendums

Titre : élections professionnelles

Réponse publiée le 23 juin 2009
15 juillet 2008

Question écrite n° 27370 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : énergie et carburants

Titre : politique énergétique

Réponse publiée le 30 septembre 2008
13 mai 2008

Question écrite n° 22696 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : eau

Titre : réglementation

Réponse publiée le 23 décembre 2008
13 mai 2008

Question écrite n° 22633 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 5 août 2008
1er mai 2008

Question au Gouvernement n° 477 de M. Pierre Moscovici

Rubrique : politique extérieure

Titre : Tunisie

Question posée en séance

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M. Pierre Moscovici

Questions posées (archives)