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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Avenir et justice du système de retraites
- 3. Loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Nomination d’un député en mission temporaire
- 3. Avenir et justice du système de retraites
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Actualisation de la loi organique no 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie-Diverses dispositions relatives aux outre-mer
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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(014e)
- 1. Redonner des perspectives à lâéconomie réelle et à lâemploi industriel (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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(013e)
- 1. Redonner des perspectives à lâéconomie réelle et à lâemploi industriel
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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(003e)
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modernisation de lâaction publique territoriale et affirmation des métropoles
- 3. Transparence de la vie publique
- 4. Modification de lâordre du jour
- 5. Adaptation de la justice au droit de lâUnion européenne et aux engagements internationaux de la France
- 6. Règlement du budget et approbation des comptes de lâannée 2012
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Hommage aux victimes de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge et à Philippe Verdon, otage décédé au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
- 4. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
- 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
- 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Règlement du budget et approbation des comptes de l'année 2012 (n° 1083) (suite)
- 2. Débat d'orientation des finances publiques
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Doubs (4e circonscription)
| Mandat clos le 31 octobre 2014 (14e législature)