M. Alain Moyne-Bressand

Les Républicains

Isère (6^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Page n°48 : 10 résultats affichés sur un total de 486

18 mai 1998

Question écrite n° 14638 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 19 avril 1999
20 avril 1998

Question écrite n° 13247 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : frais de déplacement

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9596 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : départements

Titre : conseillers généraux

Réponse publiée le 4 mai 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9533 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : prestations familiales

Titre : montant

Réponse publiée le 15 juin 1998
2 février 1998

Question écrite n° 9404 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : assurances

Titre : compagnies

Réponse publiée le 1er juin 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9219 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8544 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 29 juin 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8312 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : enseignement privé

Titre : enseignement maternel et primaire

Réponse publiée le 23 février 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8272 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : catégorie C

Réponse publiée le 30 mars 1998
18 décembre 1997

Question au Gouvernement n° 278 de M. Alain Moyne-Bressand

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Question posée en séance

...

Page n°48 : 10 résultats affichés sur un total de 486

M. Alain Moyne-Bressand

Questions posées (archives)