M. Bernard Accoyer

Les Républicains

Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 29 janvier 2015
    1ère séance : Exposition aux ondes électromagnétiques (deuxième lecture) ; Respect du choix de fin vie des patients
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  • mercredi 28 janvier 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation et simplification du droit (lecture définitive) ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article 4 à article 5, amendement 2889)
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  • mercredi 28 janvier 2015
    Commission des affaires sociales : Maladie de Lyme (ppl)
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  • mardi 27 janvier 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Croissance, activité et égalité des chances économiques (suite) (article premier à 2)
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  • mercredi 21 janvier 2015
    Commission des affaires sociales : Respect du choix de fin de vie (ppl) ; Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (rapport d'information)
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  • vendredi 19 décembre 2014
    Avenir des institutions : Une crise de la république ?
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  • mardi 9 décembre 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 9 DECEMBRE 2014
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  • mardi 9 décembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (vote solennel) ; Délimitation des régions (vote solennel) ; Réforme de l'asile
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  • mercredi 3 décembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Vincent Beaugrand, directeur du fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle
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  • jeudi 27 novembre 2014
    Avenir des institutions : Discours inauguraux des co-présidents ; Présentation de la méthode de travail ; Table ronde
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des lois : Principe d’innovation responsable ; Déchéance de la nationalité française ; Lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui ; Surveillance des filières et des individus djihadistes ; Réfor
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  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
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