M. Bernard Accoyer

Les Républicains

Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 19 février 2014
    Commission des affaires sociales : Effets de la prise d'acte de rupture du contrat de travail
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  • jeudi 13 février 2014
    Commission d'enquête coûts de la filière nucléaire : M. Pierre-Franck Chevet, pdt ASN ; M. Etienne Dutheil (EDF) ; Table ronde avec les syndicats d'EDF
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  • jeudi 13 février 2014
    Commission d'enquête coûts de la filière nucléaire : M. Pierre-Franck Chevet, pdt ASN ; M. Etienne Dutheil (EDF) ; Table ronde avec les syndicats d'EDF
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  • mercredi 5 février 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 5 FEVRIER 2014
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  • mercredi 5 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Formation professionnelle
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  • jeudi 30 janvier 2014
    Commission d'enquête coûts de la flière nucléaire : M. Manuel Baritaud, analyste Electricité de l'AIE ; Mme Gwenaëlle Huet (GDF-Suez) et M. Claude Turmes (député européen écolo) ; M. Philippe Van Troye (Electrabel) et de M. Eric de Keuleneer, professeur
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  • mardi 14 janvier 2014
    Lutte contre l'insécurité : M. Alain Bauer, professeur en criminologie
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  • vendredi 10 janvier 2014
    Coûts de la filière nucléaire : M. Philippe de Ladoucette, Pdt de la Cion de régulation de l'énergie ; M. Gilles-Pierre Lévy, Pdt de chambre à la Cour des comptes ; MM. Jean Desessard et Ladislas Poniatowski, sénateurs
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  • vendredi 10 janvier 2014
    Coûts de la filière nucléaire : M. Philippe de Ladoucette, Pdt de la Cion de régulation de l'énergie ; M. Gilles-Pierre Lévy, Pdt de chambre à la Cour des comptes ; MM. Jean Desessard et Ladislas Poniatowski, sénateurs
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  • mercredi 18 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : Avenir du système de retraites ; Rapport de la mission sur la santé mentale
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  • mercredi 11 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • mercredi 4 décembre 2013
    Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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