M. Bernard Accoyer

Les Républicains

Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
    partager
  • lundi 25 novembre 2013
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
    partager
  • mercredi 13 novembre 2013
    Commission des affaires sociales : M. Didier Houssin, dont la nomination à la pdce de l'ANSES est envisagée
    partager
  • jeudi 31 octobre 2013
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
    partager
  • mardi 29 octobre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 29 OCTOBRE 2013
    partager
  • mardi 29 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
    partager
  • mardi 29 octobre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
    partager
  • vendredi 25 octobre 2013
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
    partager
  • vendredi 25 octobre 2013
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
    partager
  • vendredi 25 octobre 2013
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
    partager
  • vendredi 25 octobre 2013
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
    partager
  • vendredi 25 octobre 2013
    1ère séance : PLFSS 2014 (suite) (de l'article 37 - amendement 48 à l'article 43)
    partager