M. Bernard Accoyer

Les Républicains

Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 27 novembre 2014
    Avenir des institutions : Discours inauguraux des co-présidents ; Présentation de la méthode de travail ; Table ronde
    partager
  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des lois : Principe d’innovation responsable ; Déchéance de la nationalité française ; Lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui ; Surveillance des filières et des individus djihadistes ; Réfor
    partager
  • mercredi 26 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : M. Jean-Claude Ameisen, dont la reconduction à la tête du Comité national consultatif d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé est envisagée ; Transport de patients
    partager
  • lundi 24 novembre 2014
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (nouvelle lecture) (suite - Art 28 à 36)
    partager
  • mercredi 19 novembre 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite) (jusqu'à l'article premier, adt 188)
    partager
  • mercredi 19 novembre 2014
    Commission des affaires sociales : Financement de la recherche oncologique pédiatrique ; Stationnement des personnes en situation de handicap
    partager
  • vendredi 24 octobre 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 29, adt 391 à l'article 36)
    partager
  • vendredi 24 octobre 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 29, adt 391 à l'article 36)
    partager
  • vendredi 24 octobre 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 29, adt 391 à l'article 36)
    partager
  • vendredi 24 octobre 2014
    1ère séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (suite) (Article 29, adt 391 à l'article 36)
    partager
  • jeudi 23 octobre 2014
    3ème séance : PLFSS 2015
    partager
  • jeudi 23 octobre 2014
    2ème séance : PLFSS 2015 (suite)
    partager