M. Bernard Accoyer

Les Républicains
Haute-Savoie (1re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 13 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Coûts de la filière nucléaire (explications de vote) ; Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles (deuxième lecture) (suite) (Articles 1er AA à 9 bis B, adt 356)
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  • mercredi 13 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Dominique Giorgi, président du comité économique des produits de santé.
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : Ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (nouvelle lecture - suite ; de l'article 9 à l'article 60 )
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des affaires sociales : M. Didier Houssin, dont la nomination à la pdce de l'ANSES est envisagée
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Traité et accords internationaux ; Accord France-Italie pour la réalisation et l’exploitation d’une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin ; Indépendance de l’audiovisuel public (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLFSS 2014 (vote solennel) ; PLF 2014 (seconde partie) débat égalité hommes-femmes
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLFSS 2014 (suite) - de l'art. 44 à la fin
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