Nièvre (2e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • jeudi 11 avril 2013
    Commission des Lois : Table ronde sur les projets de loi constitutionnelle relatifs à la démocratie sociale ; Avis sur l'organisation d'états généraux sur la PMA
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  • lundi 8 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • vendredi 5 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • jeudi 4 avril 2013
    3ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • jeudi 4 avril 2013
    1ère séance : Sécurisation de l'emploi (suite) (article premier)
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  • mardi 2 avril 2013
    2ème séance : Sécurisation de l'emploi (suite)
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  • mercredi 20 mars 2013
    Commission des affaires sociales : taux de sucre plus élevé dans les produits vendus en Outre Mer
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  • mercredi 13 février 2013
    2ème séance : Séparation et régulation des activités bancaires (suite de l'art. 1er adt 145 à l'art. 4 bis)
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  • mercredi 13 février 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 13 FEVRIER 2013
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  • mercredi 13 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
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  • mercredi 13 février 2013
    1ère séance : questions au Gouvernement ; séparation et régulation des activités bancaires (fin DG, art.1er)
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  • mardi 12 février 2013
    2ème séance : Séparation et régulation des activités bancaires (Question préalable et début DG)
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