Nièvre (2e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
lundi 18 mai 2015
1ère séance : Accord association entre l'Union Européenne et l'Amérique centrale ; Lutte contre le terrorisme (suite) (art 9 suite) ; Adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière
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lundi 18 mai 2015
2ème séance : Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 4 à 9)
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation de la société au vieillissement (vote solennel) ; Règlement du statut des groupes parlementaires ; Lutte contre le terrorisme (suite) (de l'article 2 à 4)
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : M. serge Daël, pdt de la CADA ; Débat sur le bloquage des sites
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : M. serge Daël, pdt de la CADA ; Débat sur le bloquage des sites
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : M. serge Daël, pdt de la CADA ; Débat sur le bloquage des sites
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : M. serge Daël, pdt de la CADA ; Débat sur le bloquage des sites
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : M. serge Daël, pdt de la CADA ; Débat sur le bloquage des sites
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : table ronde sur le cadre juridique de la liberté d'expression et de communication
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : table ronde sur le cadre juridique de la liberté d'expression et de communication
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lundi 18 mai 2015
Droit et libertés à l'âge du numérique : table ronde sur le cadre juridique de la liberté d'expression et de communication
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lundi 18 mai 2015
1ère séance : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (suite) (Après l'article 3 à après l'article 16)
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