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6 octobre 2009Rubrique : agroalimentaireTitre : condiments et épicesRéponse publiée le 20 juillet 2010
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29 septembre 2009Rubrique : environnementTitre : agricultureRéponse publiée le 22 décembre 2009
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24 septembre 2009Rubrique : agricultureTitre : PACQuestion posée en séance
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22 septembre 2009Rubrique : audiovisuel et communicationTitre : satellitesRéponse publiée le 27 octobre 2009
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4 août 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : écologie, énergie, développement durable et mer : structures administrativesRéponse publiée le 23 février 2010
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4 août 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 16 février 2010
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28 juillet 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : sécurité des biens et des personnesRéponse publiée le 17 novembre 2009
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28 juillet 2009Rubrique : professions socialesTitre : auxiliaires de puéricultureQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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28 juillet 2009Rubrique : fonction publique territorialeTitre : centres de gestionRéponse publiée le 26 janvier 2010
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28 juillet 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : EDFRéponse publiée le 13 octobre 2009