M. Germinal Peiro

Socialiste, écologiste et républicain

Dordogne (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 mai 2013

Question écrite n° 26031 de M. Germinal Peiro

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 21 janvier 2014
30 avril 2013

Question écrite n° 25593 de M. Germinal Peiro

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Réponse publiée le 20 janvier 2015
30 avril 2013

Question écrite n° 25516 de M. Germinal Peiro

Rubrique : entreprises

Titre : auto-entrepreneurs

Réponse publiée le 17 décembre 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 24279 de M. Germinal Peiro

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : exonération

Réponse publiée le 18 juin 2013
16 avril 2013

Question écrite n° 24026 de M. Germinal Peiro

Rubrique : énergie et carburants

Titre : économies d'énergie

Réponse publiée le 21 janvier 2014
9 avril 2013

Question écrite n° 23439 de M. Germinal Peiro

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22303 de M. Germinal Peiro

Rubrique : propriété

Titre : indivision

Réponse publiée le 27 août 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21854 de M. Germinal Peiro

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 21760 de M. Germinal Peiro

Rubrique : élevage

Titre : caprins et ovins

Réponse publiée le 23 avril 2013
21 mars 2013

Question au Gouvernement n° 662 de M. Germinal Peiro

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Question posée en séance

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