M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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7 septembre 2004

Question écrite n° 46338 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Question sans réponse
7 septembre 2004

Question écrite n° 46330 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : consultations locales

Réponse publiée le 14 décembre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46329 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : police

Réponse publiée le 26 octobre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46326 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats d'apprentissage

Réponse publiée le 28 décembre 2004
7 septembre 2004

Question écrite n° 46325 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 30 août 2005
31 août 2004

Question écrite n° 46245 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 14 décembre 2004
31 août 2004

Question écrite n° 46231 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 7 décembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45680 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 2 novembre 2004
10 août 2004

Question écrite n° 45575 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : emploi

Titre : chèque emploi service

Réponse publiée le 12 octobre 2004
13 juillet 2004

Question écrite n° 43665 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 7 septembre 2004

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)