M. Jacques Pélissard

Les Républicains

Jura (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 décembre 2003

Question écrite n° 30025 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 6 juillet 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29980 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : suppression

Réponse publiée le 27 juillet 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29882 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : handicapés

Titre : tourisme et loisirs

Réponse publiée le 29 mars 2005
1er décembre 2003

Question écrite n° 29591 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : mort

Titre : funérailles

Réponse publiée le 3 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29590 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : travail

Titre : congés payés

Réponse publiée le 24 février 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29589 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : associations

Titre : réglementation

Réponse publiée le 27 janvier 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29090 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 8 juin 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29089 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29003 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 27 avril 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 28988 de M. Jacques Pélissard

Rubrique : sang et organes humains

Titre : organes humains

Réponse publiée le 8 juin 2004

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M. Jacques Pélissard

Questions posées (archives)