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3 novembre 2009Rubrique : professions socialesTitre : auxiliaires de puéricultureRéponse publiée le 22 décembre 2009
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3 novembre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : famille et solidarité : structures administrativesRéponse publiée le 5 janvier 2010
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Réponse publiée le 8 décembre 2009
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3 novembre 2009Rubrique : établissements de santéTitre : centres de santéQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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3 novembre 2009Rubrique : assurance maladie maternité : généralitésTitre : conventions avec les praticiensRéponse publiée le 30 mars 2010
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27 octobre 2009Rubrique : télécommunicationsTitre : cabinesRéponse publiée le 19 janvier 2010
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Réponse publiée le 1er décembre 2009
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27 octobre 2009Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : artisans et commerçants : revendicationsRéponse publiée le 16 février 2010
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27 octobre 2009Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 27 avril 2010
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27 octobre 2009Rubrique : enseignementTitre : élèvesRéponse publiée le 21 septembre 2010