M. Bernard Perrut

Les Républicains

Rhône (9^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Page n°221 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

26 février 2008

Question écrite n° 17648 de M. Bernard Perrut

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres de soins palliatifs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
26 février 2008

Question écrite n° 17628 de M. Bernard Perrut

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 février 2009
26 février 2008

Question écrite n° 17590 de M. Bernard Perrut

Rubrique : emploi

Titre : cumul emploi retraite

Réponse publiée le 4 novembre 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17553 de M. Bernard Perrut

Rubrique : communes

Titre : conseillers municipaux

Réponse publiée le 3 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17530 de M. Bernard Perrut

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : personnel

Réponse publiée le 5 août 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17519 de M. Bernard Perrut

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 24 juin 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17513 de M. Bernard Perrut

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 1er avril 2008
26 février 2008

Question écrite n° 17496 de M. Bernard Perrut

Rubrique : associations

Titre : bénévolat

Réponse publiée le 15 avril 2008
19 février 2008

Question écrite n° 17464 de M. Bernard Perrut

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 17 juin 2008
19 février 2008

Question écrite n° 17459 de M. Bernard Perrut

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 25 mars 2008

...

219

220

221

222

223

...

452

Page n°221 : 10 résultats affichés sur un total de 4516

M. Bernard Perrut

Questions posées (archives)