-
- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
-
- 1. Accord France-Espagne sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 943)
- 2. Accord France-Suisse sur les bureaux à contrôle nationaux (n° 1101)
- 3. Accord France-Mongolie sur les transports aériens (n° 1038)
- 4. Accord France-Algérie sur les transports aériens (n° 1039)
- 5. Accord France-Macao sur les transports aériens (n° 1040)
- 6. Convention fiscale France-Qatar (n° 1059)
- 7. Accord de coopération Communautés européennes-Tadjikistan (n° 1102)
- 8. Grenelle de l'environnement (n os 955, 1133, 1125)
- 9. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Cour des comptes et chambres régionales des comptes (n o 947)
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Grenelle de l'environnement (n° 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Grenelle de l'environnement (n o 955)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débats
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Mission temporaire d'un député
- 2. Abrogation de l'article 89 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilité locales
- 3. Ordre du jour des prochaines séances.
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- 1. Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie) (n os 189, 276)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Gironde (11e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)