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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : IndochineRéponse publiée le 20 avril 2010
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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : conjoints survivantsRéponse publiée le 22 septembre 2009
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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 25 août 2009
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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 8 septembre 2009
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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : carte du combattantRéponse publiée le 18 août 2009
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23 juin 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : Afrique du NordRéponse publiée le 1er décembre 2009
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23 juin 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : politique énergétiqueRéponse publiée le 1er juillet 2009
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11 février 2009Rubrique : outre-merTitre : DOM-ROM : Guadeloupe et MartiniqueQuestion posée en séance
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3 décembre 2008Rubrique : droit pénalTitre : procédure pénaleQuestion posée en séance
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2 décembre 2008Rubrique : énergie et carburantsTitre : politique énergétiqueRéponse publiée le 3 décembre 2008