• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87371 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Azerbaïdjan

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87204 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sports

  Titre : football professionnel

  Réponse publiée le 26 décembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87203 de M. Éric Raoult

  Rubrique : administration

  Titre : collectivités territoriales

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87202 de M. Éric Raoult

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87189 de M. Éric Raoult

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : droits de l'homme et libertés publiques

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87060 de M. Éric Raoult

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 5 septembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86879 de M. Éric Raoult

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86803 de M. Éric Raoult

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 23 mai 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86738 de M. Éric Raoult

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones de redynamisation urbaine

  Question sans réponse
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 86683 de M. Éric Raoult

  Rubrique : communes

  Titre : mairies

  Question sans réponse