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26 janvier 2010Rubrique : agricultureTitre : traitementsRéponse publiée le 30 mars 2010
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19 janvier 2010Rubrique : arts et spectaclesTitre : festivalsRéponse publiée le 29 janvier 2010
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22 décembre 2009Rubrique : santéTitre : maladies raresRéponse publiée le 16 février 2010
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Réponse publiée le 2 février 2010
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22 décembre 2009Rubrique : enseignement : personnelTitre : effectifs de personnelRéponse publiée le 18 mai 2010
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15 décembre 2009Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésRéponse publiée le 20 juillet 2010
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15 décembre 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : alimentation, agriculture et pêche : structures administrativesRéponse publiée le 2 février 2010
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15 décembre 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : politique fiscaleRéponse publiée le 26 janvier 2010
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15 décembre 2009Rubrique : état civilTitre : actesRéponse publiée le 6 avril 2010
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15 décembre 2009Rubrique : droits de l'homme et libertés publiquesTitre : défenseRéponse publiée le 6 avril 2010