Loire (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 22 janvier 2015
1ère séance : Convention O.I.T. agences d’emploi privées (deuxième lecture) ; Accord France - Azerbaïdjan sur les centres culturels ; Exercice de leur mandat par les élus locaux
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jeudi 22 janvier 2015
1ère séance : Convention O.I.T. agences d’emploi privées (deuxième lecture) ; Accord France - Azerbaïdjan sur les centres culturels ; Exercice de leur mandat par les élus locaux
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mardi 20 janvier 2015
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique (C.M.P.) ; Accord France-Andorre prévention doubles impositions (nouvelle lecture)
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mercredi 17 décembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Délimitation des régions (lecture définitive) ; Habilitation code mondial antidopage
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mercredi 10 décembre 2014
Commission des affaires étrangères : M. Tammam Salam, Président du Conseil des ministres de la République libanaise
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lundi 8 décembre 2014
1ère séance : Accord France-Andorre : prévention doubles impositions ; Délimitation des régions (nouvelle lecture) (jusqu'à l'article premier adt 166)
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mercredi 3 décembre 2014
2ème séance : PLFR pour 2014 (suite) (Après l'art. 31adt 573 à
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mercredi 3 décembre 2014
QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MERCREDI 3 DECEMBRE 2014
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mercredi 3 décembre 2014
1ère séance : Hommage à Jacques Barrot ; Questions au Gouvernement ; Surveillance des filières et des individus djihadistes (Explications de vote et vote) ; Missions et modalités du maintien de l'ordre républicain (explications de vote et vote) ; Projet d
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mardi 2 décembre 2014
1ère séance : Questions orales sans débat
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jeudi 6 novembre 2014
2ème séance : Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie) (suite) : Santé ; Conseil et contrôle de l'État ; Pouvoirs publics ; Direction de l'action du Gouvernement ; Culture ; Sport, jeunesse et vie associative.
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jeudi 6 novembre 2014
Commission élargie : Crédits 2015 : Ecologie, développement et mobilité durables
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