• 17 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 201 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 19 mars 2003
• 10 mars 2003

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  Question écrite n° 13587 de M. François Rochebloine

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 3 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 190 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : fermeture de classes

  Réponse publiée le 5 mars 2003
• 26 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 398 de M. François Rochebloine

  Rubrique : défense

  Titre : GIAT-Industries

  Question posée en séance
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10899 de M. François Rochebloine

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 30 décembre 2002

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  Question écrite n° 9738 de M. François Rochebloine

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9446 de M. François Rochebloine

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9445 de M. François Rochebloine

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 58 de M. François Rochebloine

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 18 décembre 2002
• 16 octobre 2002

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  Question au Gouvernement n° 51 de M. François Rochebloine

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liban

  Question posée en séance