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- 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen suivie d'un débat
- 2. Projet de loi de finances rectificative pour le financement de l'économie (n° 1156)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débats
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Revenu de solidarité active (n° 1100) p.
- 2. Clôture de la deuxième session extraordinaire 2007-2008
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Accord sur le siège du Bureau international des poids et mesures (n os 961, 1052)
- 2. Accord entre la France et le Comité international des poids et mesures relatif au siège du Bureau international des poids et mesures
- 3. Convention sur la protection internationale des adultes
- 4. Convention contre la torture
- 5. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2007
- 6. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Libération d'Ingrid Betancourt
- 2. Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (n° 969 rectifié)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Lutte contre le trafic de produits dopants (n° 948)
- 2. Transports scolaires en Île-de-france (n° 959)
- 3. Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire (n° 945)
- 4. Droit des victimes et exécution des peines (n° 813)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Hommage à Aimé Césaire
- 3. Organismes génétiquement modifiés. (n os 819, 846)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Loire (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)