M. Alain Rodet

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Vienne (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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11 août 2003

Question écrite n° 23588 de M. Alain Rodet

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : aides de l'État

Réponse publiée le 22 septembre 2003
11 août 2003

Question écrite n° 23584 de M. Alain Rodet

Rubrique : transports aériens

Titre : navigation

Réponse publiée le 3 novembre 2003
28 juillet 2003

Question écrite n° 22712 de M. Alain Rodet

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Question sans réponse
28 juillet 2003

Question écrite n° 22685 de M. Alain Rodet

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 25 août 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 21765 de M. Alain Rodet

Rubrique : recherche

Titre : agriculture

Réponse publiée le 13 janvier 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21380 de M. Alain Rodet

Rubrique : politique sociale

Titre : centres communaux d'action sociale

Réponse publiée le 27 janvier 2004
7 juillet 2003

Question écrite n° 21320 de M. Alain Rodet

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 24 novembre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21164 de M. Alain Rodet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : indemnités journalières

Question sans réponse
23 juin 2003

Question orale sans débat n° 431 de M. Alain Rodet

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 25 juin 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20115 de M. Alain Rodet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : collectivités territoriales

Réponse publiée le 11 août 2003

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M. Alain Rodet

Questions posées (archives)