Nord (1re circonscription) | Mandat clos le 21 juillet 2016 (14e législature)
  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election de députés par les Français établis hors de France ; Simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique ; Election des députés et des sénateurs ; Vote sur la p
    partager
  • mercredi 6 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Election de députés par les Français établis hors de France ; Simplification de dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique ; Election des députés et des sénateurs ; Vote sur la p
    partager
  • mercredi 6 mai 2015
    3ème séance : élection des députés et des sénateurs (2ème lecture) ; élection de députés par les français hors de France (2ème lecture) ; Transparence financière de la vie politique (2ème lecture)
    partager
  • mercredi 6 mai 2015
    3ème séance : élection des députés et des sénateurs (2ème lecture) ; élection de députés par les français hors de France (2ème lecture) ; Transparence financière de la vie politique (2ème lecture)
    partager
  • mercredi 6 mai 2015
    Commission des lois : audition de M. Michel Mercier, Garde des Sceaux, sur les carences dans l'exécution des décisions de justice pénale
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; LOPSI 2 (vote) ; Bioéthique
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    1ère Séance : QAG, DÉFENSEUR DES DROITS (loi organique) - DÉFENSEUR DES DROITS
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire ; Election des députés ; Simplification des dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    1ère séance : Dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire ; Election des députés ; Simplification des dispositions du code électoral et transparence financière de la vie politique
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    Commission des lois : PPL relative à la protection de l'enfant
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    Commission des lois : Garde à vue (audition de MM. Yves Gaudemet, Didier Rebut et Frédéric Sudre)
    partager
  • mardi 5 mai 2015
    Commission des lois, Mission d’information droit de la nationalité : auditions de M. Jean-Philippe Thiellay, Mme France Guérin-Pace et M. Alain Blum
    partager