M. René Rouquet

Socialiste, écologiste et républicain

Val-de-Marne (9^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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4 octobre 2016

Question écrite n° 99418 de M. René Rouquet

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
4 octobre 2016

Question écrite n° 99412 de M. René Rouquet

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais dentaires

Réponse publiée le 11 octobre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99359 de M. René Rouquet

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 11 avril 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99333 de M. René Rouquet

Rubrique : sécurité publique

Titre : crues

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99297 de M. René Rouquet

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 29 novembre 2016
27 septembre 2016

Question écrite n° 99296 de M. René Rouquet

Rubrique : produits dangereux

Titre : pesticides

Réponse publiée le 24 janvier 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99295 de M. René Rouquet

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99272 de M. René Rouquet

Rubrique : médecines parallèles

Titre : étiopathes

Question sans réponse
27 septembre 2016

Question écrite n° 99264 de M. René Rouquet

Rubrique : justice

Titre : expertise

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 septembre 2016

Question écrite n° 99231 de M. René Rouquet

Rubrique : État

Titre : Conseil constitutionnel

Réponse publiée le 16 mai 2017

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M. René Rouquet

Questions posées (archives)