M. Michel Sainte-Marie

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Gironde (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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1er avril 2008

Question écrite n° 19920 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 17 mars 2009
1er avril 2008

Question écrite n° 19919 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 14 octobre 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 19918 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 24 mars 2009
1er avril 2008

Question écrite n° 19917 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 21 octobre 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 19916 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 23 décembre 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 19915 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : logement

Titre : maisons individuelles

Réponse publiée le 25 novembre 2008
1er avril 2008

Question écrite n° 19879 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : handicapés

Titre : établissements

Réponse publiée le 3 juin 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19656 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : détenus

Réponse publiée le 26 août 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19621 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Question close sans réponse le 16 septembre 2008
25 mars 2008

Question écrite n° 19620 de M. Michel Sainte-Marie

Rubrique : santé

Titre : maladie d'Alzheimer

Question close sans réponse le 16 septembre 2008

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M. Michel Sainte-Marie

Questions posées (archives)