Alpes-Maritimes (3e circonscription)| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mercredi 5 février 2014
Commission des affaires culturelles : Mme Anne Armand, inspectrice gle de l'éducation nationale, sur le décrochage scolaire
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mardi 4 février 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'ordre du jour ; Harmonisation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée applicables à la presse en ligne ; Renforcement de la lutte contre la contrefaçon
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mercredi 15 janvier 2014
Commission des affaires culturelles : L'apport de la culture à l'économie en France (auditions des auteurs du rapport)
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mercredi 18 décembre 2013
Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Jean-Luc Hees, pdt de Radio France
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jeudi 5 décembre 2013
2ème séance : Ouverture des commerces la nuit ; Lutte contre l'ambroisie
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jeudi 5 décembre 2013
1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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jeudi 5 décembre 2013
1ère séance : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré ; Ouverture des commerces la nuit
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Avenir de l'agriculture, l'alimentation et la forêt (avis)
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Financement du cinéma et de l'audiovisuel ; Accord PNR entre l’UE et le Canada ; Règles relatives aux entreprises en difficulté et directive au droit de la concurrence
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires européennes : Financement du cinéma et de l'audiovisuel ; Accord PNR entre l’UE et le Canada ; Règles relatives aux entreprises en difficulté et directive au droit de la concurrence
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mercredi 4 décembre 2013
Commission des affaires culturelles : Protection du secret des sources des journalistes (Avis)
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mercredi 27 novembre 2013
Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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