Alpes-Maritimes (3e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)
  • mercredi 27 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires ; Délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse
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  • mercredi 20 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles et commission des finances : M. Rémy Pflimlin, pdt de France Télévisions
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  • mardi 19 novembre 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • mercredi 6 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits 2014 : Médias, livre et industrie culturelle
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  • mercredi 6 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits 2014 : Médias, livre et industrie culturelle
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  • mercredi 6 novembre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits 2014 : Médias, livre et industrie culturelle
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  • mardi 5 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Médias, livre et industries culturelles
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  • mardi 5 novembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel), Procureur de la république financier (vote solennel); Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (suite) :
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  • lundi 4 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission Culture
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : Crédits pour 2014 : Enseignement scolaire ; Recherche et enseignement supérieur
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  • mardi 29 octobre 2013
    Commission des affaires culturelles : crédits 2014 : Sport, jeunesse et vie associative ; Action extérieure de l'Etat
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