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Réponse publiée le 20 octobre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : lignes électriquesRéponse publiée le 8 septembre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : mer et littoralRéponse publiée le 22 mars 2011
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7 juillet 2009Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchets ménagersRéponse publiée le 15 décembre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : consommationTitre : associations de consommateursRéponse publiée le 29 septembre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : revendicationsRéponse publiée le 1er septembre 2009
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7 juillet 2009Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : orphelinsRéponse publiée le 25 août 2009
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7 juillet 2009Rubrique : urbanismeTitre : schémas de cohérence territorialeRéponse publiée le 20 avril 2010
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30 juin 2009Rubrique : sécurité publiqueTitre : gendarmerie et policeRéponse publiée le 22 septembre 2009
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30 juin 2009Rubrique : rapatriésTitre : politique à l'égard des rapatriésQuestion close sans réponse le 19 juin 2012