M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 mai 2009

Question écrite n° 49053 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : protection

Réponse publiée le 6 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 49037 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Réponse publiée le 29 septembre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 49008 de M. Rudy Salles

Rubrique : relations internationales

Titre : droit international

Réponse publiée le 11 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48985 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 10 mai 2011
12 mai 2009

Question écrite n° 48980 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 6 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48564 de M. Rudy Salles

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle et curatelle

Réponse publiée le 11 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48561 de M. Rudy Salles

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle et curatelle

Réponse publiée le 11 août 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48560 de M. Rudy Salles

Rubrique : déchéances et incapacités

Titre : tutelle

Réponse publiée le 20 octobre 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48551 de M. Rudy Salles

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 23 juin 2009
12 mai 2009

Question écrite n° 48459 de M. Rudy Salles

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 23 juin 2009

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