M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 avril 2009

Question écrite n° 47170 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 25 août 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47169 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 25 août 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47168 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Réponse publiée le 25 août 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47142 de M. Rudy Salles

Rubrique : publicité

Titre : affichage

Réponse publiée le 25 août 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47091 de M. Rudy Salles

Rubrique : organisations internationales

Titre : OTAN

Réponse publiée le 14 juillet 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47022 de M. Rudy Salles

Rubrique : femmes

Titre : mères de famille

Réponse publiée le 22 décembre 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 47016 de M. Rudy Salles

Rubrique : famille

Titre : divorce

Réponse publiée le 4 août 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 46936 de M. Rudy Salles

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 26 janvier 2010
21 avril 2009

Question écrite n° 46934 de M. Rudy Salles

Rubrique : copropriété

Titre : syndics

Réponse publiée le 21 juillet 2009
21 avril 2009

Question écrite n° 46903 de M. Rudy Salles

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : titre de reconnaissance de la Nation

Réponse publiée le 9 juin 2009

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