M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 avril 2009

Question écrite n° 46673 de M. Rudy Salles

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Réponse publiée le 23 mars 2010
14 avril 2009

Question écrite n° 46672 de M. Rudy Salles

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46671 de M. Rudy Salles

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46670 de M. Rudy Salles

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46669 de M. Rudy Salles

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Question close sans réponse le 19 juin 2012
14 avril 2009

Question écrite n° 46523 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : IUFM

Réponse publiée le 12 mai 2009
14 avril 2009

Question écrite n° 46496 de M. Rudy Salles

Rubrique : énergie et carburants

Titre : GDF

Réponse publiée le 16 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46329 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 2 juin 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46308 de M. Rudy Salles

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention relative aux droits des personnes handicapées

Réponse publiée le 19 mai 2009
7 avril 2009

Question écrite n° 46304 de M. Rudy Salles

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : navigation de plaisance

Réponse publiée le 29 juin 2010

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