M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 février 2013

Question écrite n° 17936 de M. Rudy Salles

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 28 mai 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17898 de M. Rudy Salles

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 26 mars 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17863 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 28 mai 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17856 de M. Rudy Salles

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : débits de tabac

Réponse publiée le 4 juin 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17803 de M. Rudy Salles

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 16 avril 2013
12 février 2013

Question écrite n° 17772 de M. Rudy Salles

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 20 mai 2014
12 février 2013

Question écrite n° 17758 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 26 mars 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16999 de M. Rudy Salles

Rubrique : voirie

Titre : autoroutes

Réponse publiée le 27 août 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16924 de M. Rudy Salles

Rubrique : sports

Titre : femmes

Réponse publiée le 9 avril 2013
29 janvier 2013

Question écrite n° 16893 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : vaccinations

Réponse publiée le 2 avril 2013

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