M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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2 octobre 2012

Question écrite n° 5715 de M. Rudy Salles

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 26 février 2013
2 octobre 2012

Question écrite n° 5564 de M. Rudy Salles

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 20 novembre 2012
18 septembre 2012

Question écrite n° 4818 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions immobilières

Titre : agents immobiliers

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4364 de M. Rudy Salles

Rubrique : ventes et échanges

Titre : commerce électronique

Réponse publiée le 23 octobre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4352 de M. Rudy Salles

Rubrique : TVA

Titre : remboursement

Réponse publiée le 20 novembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4326 de M. Rudy Salles

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : accidents

Réponse publiée le 24 septembre 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4324 de M. Rudy Salles

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 11 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 4263 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : traitements

Réponse publiée le 29 janvier 2013
11 septembre 2012

Question écrite n° 4255 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Question sans réponse
11 septembre 2012

Question écrite n° 4247 de M. Rudy Salles

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 12 février 2013

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