M. Rudy Salles

Union des démocrates et indépendants

Alpes-Maritimes (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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15 février 2011

Question écrite n° 100396 de M. Rudy Salles

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 26 juillet 2011
15 février 2011

Question écrite n° 100360 de M. Rudy Salles

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 24 mai 2011
15 février 2011

Question écrite n° 100328 de M. Rudy Salles

Rubrique : sports

Titre : rémunérations

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2011

Question écrite n° 100296 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2011

Question écrite n° 100295 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : traitements

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 février 2011

Question écrite n° 100294 de M. Rudy Salles

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 24 mai 2011
15 février 2011

Question écrite n° 100230 de M. Rudy Salles

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 9 août 2011
15 février 2011

Question écrite n° 100079 de M. Rudy Salles

Rubrique : handicapés

Titre : entreprises adaptées

Réponse publiée le 29 mars 2011
15 février 2011

Question écrite n° 99946 de M. Rudy Salles

Rubrique : droit pénal

Titre : garde à vue

Réponse publiée le 23 août 2011
15 février 2011

Question écrite n° 99926 de M. Rudy Salles

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Réponse publiée le 7 juin 2011

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