Bas-Rhin (6e circonscription)| Mandat clos le 27 juin 2020 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 30 janvier 2018
3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
partager
mardi 30 janvier 2018
3ème séance : Transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes
partager
mercredi 17 janvier 2018
2ème séance : Questions sur la politique du Gouvernement à l'égard des migrants ; Questions sur la situation des hôpitaux
partager
lundi 18 décembre 2017
2ème séance : Protocole annexe de la convention France-Algérie sur la Sécurité Sociale (suite) ; Ordonnance relative au fonctionnement des ordres des professions de santé (CMP) ; Ordonnances profession phycisien médical et reconnaissance des qualification
partager
lundi 18 décembre 2017
1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse
partager
lundi 18 décembre 2017
1ère séance : Cinq conventions et accords internationaux (procédure d'examen simplifiée) ; Accord France-Suisse fiscalité aéroport Bâle-Mulhouse
partager
mercredi 13 décembre 2017
Commission de la défense : M. Joseph Zimet
partager
mercredi 13 décembre 2017
Commission de la défense : M. Joseph Zimet
partager
mercredi 22 novembre 2017
Questions au Gouvernement - Mercredi 22 novembre 2017
partager
mercredi 22 novembre 2017
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Prestation de serment d'une juge titulaire de la cour de justice de la république ; Ratification des ordonnances pour le renforcement du dialogue social
partager
mardi 21 novembre 2017
Commission de la défense : audition du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire, sur la condition militaire
partager
jeudi 5 octobre 2017
Commission de la défense : Auditions diverses
partager
1
...
10
11
12
13
14
...
39
Page n°12 : 12 résultats affichés sur un total de 460
