M. Frédéric Reiss

Les Républicains

Bas-Rhin (8e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
  • lundi 6 juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite) (Articles 8 - Adt 141 à 14)
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  • jeudi 2 juillet 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture) (suite) (de art.18, adt 1597, à l'art. 40)
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  • jeudi 2 juillet 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la République (deuxième lecture) (suite) (de art.18, adt 1597, à l'art. 40)
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  • mercredi 1er juillet 2015
    2ème séance : Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite) (Articles 14 et 15)
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  • mercredi 1er juillet 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Nouvelle organisation territoriale de la république (deuxième lecture) (suite)
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  • mardi 30 juin 2015
    Commissiion Affaires culturelles : Droit des étrangers en France
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  • mercredi 17 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
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  • mercredi 10 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : Présentation du rapport pour une politique publique équilibrée de l'archéologie préventive
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  • lundi 8 juin 2015
    2ème séance : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
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  • lundi 8 juin 2015
    3ème séance : Questions sur la politique de l'éducation
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  • jeudi 4 juin 2015
    2ème séance : Programmation militaire pour les années 2015 à 2019
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  • mercredi 3 juin 2015
    Commission des affaires culturelles : Avenir des droits d'auteur dans l'Union européenne
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