Bas-Rhin (8e circonscription)| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)
Interventions en commission et en séance (archives)
jeudi 20 novembre 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite - Art 3 à 14) ; adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
partager
mardi 18 novembre 2014
2ème séance : Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture) (suite)
partager
mardi 18 novembre 2014
1ère séance : Questions au Gouvernement ; PLF pour 2015 (vote solennel) ; Délimitation des régions et modification du calendrier électoral (deuxième lecture)
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des lois : Délai de prescription de l'action publique des agressions sexuelles ; Délimitation des régions
partager
mercredi 12 novembre 2014
Commission des affaires culturelles : Désignation d'un rapporteur, puis examen du projet de loi sur les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel
partager
mercredi 22 octobre 2014
Budget (commission élargie) : crédits 2015 : sport, jeunesse et vie associative
