-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Présentation
- Motion de rejet préalable
- Motion de renvoi en commission
- Discussion générale
- Première partie
- Article 1er
- Amendements nos8, 18, 7, 1, 25 (sous-amendement), 31 (sous-amendement), 22 (sous-amendement), 26 (sous-amendement), 27 (sous-amendement), 23 (sous-amendement), 24 (sous-amendement), 28 (sous-amendement), 19 (sous-amendement), 21 (sous-amendement), 20 (sous-amendement), 29 (sous-amendement) et 30 (sous-amendement)
- Article 3 et état A
- Amendement no2
- Article 1er
- Vote sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances rectificative pour 2017
- Vote sur l’ensemble
- 2. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie (suite)
- Enseignement scolaire
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale
- Mme Catherine Osson, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Mme Anne-Christine Lang, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation
- M. Stéphane Testé
- M. Frédéric Reiss
- M. Laurent Garcia
- M. Philippe Dunoyer
- Mme George Pau-Langevin
- Mme Sabine Rubin
- Mme Elsa Faucillon
- M. Gaël Le Bohec
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Jacqueline Dubois
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Xavier Breton
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Maud Petit
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mme Mathilde Panot
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- M. Stéphane Peu
- M. Jean-Michel Blanquer, ministre
- Mission « Enseignement scolaire » (état B)
- Après l’article 55
- Enseignement scolaire
- Seconde partie (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Questions au Gouvernement
- Politique budgétaire du Gouvernement
- Réforme de l’enseignement supérieur
- Tiers payant généralisé
- Fin de l’état d’urgence
- Référendum en Nouvelle-Calédonie
- Lutte contre le réchauffement climatique
- Aide médicale d’État
- Autonomie de la Corse
- Police de sécurité du quotidien
- Prise en charge des mineurs étrangers non accompagnés
- Télémédecine
- Allocation aux adultes handicapés
- Épidémie de peste à Madagascar
- Situation sanitaire de la Martinique
- Situation de l’Association pour la formation professionnelle des adultes
- Avenir du groupe Lafarge
- 2. Modification de la composition du Bureau
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018
- 4. Projet de loi de finances pour 2018
- Seconde partie
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d’État auprès de la ministre des armées
- M. Fabien Roussel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Philippe Michel-Kleisbauer, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées
- M. Alexis Corbière
- M. André Chassaigne
- M. Fabien Gouttefarde
- Mme Marianne Dubois
- Mme Sarah El Haïry
- Mme Lise Magnier
- M. Luc Carvounas
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B)
- Rappel au règlement
- Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation » (état B) (suite)
- Articles 50 et 51
- Après l’article 51
- Amendements nos 75, 211, 307, 77, 313, 235, 449 (sous-amendement) et 297
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- Amendement no 298
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Seconde partie
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Carole Bureau-Bonnard
- 1. Projet de loi de finances pour 2018
- Première partie (suite)
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
- M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Maurice Leroy, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères
- Mme Marielle de Sarnez, présidente de la commission des affaires étrangères
- Mme Sabine Thillaye, présidente de la commission des affaires européennes
- M. Alexandre Holroyd
- M. Christophe Naegelen
- Mme Valérie Rabault
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Jean-Paul Lecoq
- M. Ludovic Mendes
- Mme Constance Le Grip
- M. Bruno Joncour
- Mme Nathalie Loiseau, ministre
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Marie-France Lorho
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Ludovic Pajot
- M. Jacques Maire
- M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- M. Éric Coquerel
- M. André Chassaigne
- Amendements nos349, 163 et 243
- M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen (suite)
- Suspension et reprise de la séance
- Rappel au règlement
- Article 28 et état A
- Article 27 et débat sur le prélèvement européen
- Première partie (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de Mme Cendra Motin
- 1. Projet de loi de finances pour 2018 (suite)
- Rappel au règlement
- Avant la première partie
- Première partie
- Article 1er
- Article 10 (appelé par priorité)
- M. Éric Coquerel
- M. Damien Adam
- Mme Olivia Gregoire
- M. Xavier Roseren
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- Mme Sarah El Haïry
- M. Frédéric Reiss
- M. Marc Le Fur
- M. Sébastien Jumel
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Damien Abad
- M. Fabien Roussel
- M. Jean-Paul Dufrègne
- M. Bertrand Pancher
- M. Éric Alauzet
- M. Didier Martin
- M. Charles de Courson
- Mme Marie-Christine Dalloz
- M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’État
- Amendements nos668, 714, 836, 1103 et 1179
- Rappel au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Mme la présidente
- M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie et des finances
- Amendements nos86, 612, 613, 614, 615 et 727
- Rappels au règlement
- Suspension et reprise de la séance
- Article 10 (appelé par priorité - suite)
- Après l’article 10 (amendements appelés par priorité)
- Amendements nos658, 675, 195 rectifié, 286, 1352, 808 et 83 rectifié
- Suspension et reprise de la séance
- Suspension et reprise de la séance
- Amendements nos1366, 1367 (sous-amendements)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. Hugues Renson
- 1. Confiance dans la vie publique
- Discussion des articles
- Avant l’article 9 (amendements appelés par priorité)
- Article 9 (appelé par priorité)
- Mme Emmanuelle Ménard
- M. Meyer Habib
- Mme Paula Forteza
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Paul Christophe
- M. Yannick Favennec Becot
- M. Vincent Descoeur
- M. Roland Lescure
- Mme Alexandra Louis
- M. Bruno Questel
- Mme Samantha Cazebonne
- M. Jean-Pierre Vigier
- M. Christophe Bouillon
- M. Gabriel Attal
- Mme Laetitia Avia
- M. Jérôme Nury
- M. Guillaume Larrivé
- M. Marc Fesneau
- M. Gilles Lurton
- M. Charles de la Verpillière
- M. Martial Saddier
- M. Éric Diard
- Mme Christine Pires Beaune
- Mme Sandrine Mörch
- Mme Annie Genevard
- M. David Habib
- M. Olivier Faure
- Mme Maina Sage
- M. Fabrice Brun
- Mme Cécile Untermaier
- M. Philippe Vigier
- M. Aurélien Pradié
- M. Éric Coquerel
- M. Erwan Balanant
- M. Dominique Potier
- M. Philippe Gosselin
- Mme Cendra Motin
- Mme Laurence Dumont
- Mme Brigitte Kuster
- M. Gilbert Collard
- M. Yves Jégo
- M. Sébastien Jumel
- Mme Émilie Chalas
- M. Matthieu Orphelin
- M. Fabien Roussel
- M. Jacques Maire
- M. Christian Jacob
- M. Nicolas Dupont-Aignan
- M. Jean Lassalle
- M. Jean-Luc Mélenchon
- M. Alexis Corbière
- M. Jean-Baptiste Moreau
- M. Rémy Rebeyrotte
- M. Jean Terlier
- Mme Anne Genetet
- Mme Frédérique Lardet
- Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas
- M. Stéphane Claireaux
- Mme Mathilde Panot
- Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux
- M. le président
- Amendements nos2, 12, 18, 22, 24, 33, 38, 41, 51, 136, 147, 209, 224 et 343
- M. Laurent Saint-Martin, suppléant M. Joël Giraud, rapporteur pour avis de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
- Rappel au règlement
- Article 9 (appelé par priorité – suite)
- Discussion des articles
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- Présidence de M. François de Rugy
- 1. Confiance dans la vie publique
- Discussion des articles (suite)
- Article 2 quater
- Après l’article 2 quater
- Amendement no 601
- Avant l’article 3
- Amendement no 627
- Article 3
- Mme Emmanuelle Ménard
- Mme Annie Genevard
- Mme Danièle Obono
- M. Julien Dive
- M. Arnaud Viala
- M. François-Michel Lambert
- M. Erwan Balanant
- M. Robin Reda
- Mme Émilie Chalas
- Mme Laetitia Avia
- M. Frédéric Reiss
- M. Julien Aubert
- M. Joaquim Pueyo
- M. Pierre-Yves Bournazel
- M. Charles de Courson
- M. Damien Abad
- Mme Virginie Duby-Muller
- M. Fabien Roussel
- M. Rémy Rebeyrotte
- Mme Laurence Dumont
- M. Pierre-Henri Dumont
- M. Fabien Di Filippo
- Mme Yaël Braun-Pivet, rapporteure
- Amendements nos 513, 644 (sous-amendement), 61, 345, 177, 225 deuxième rectification et 226 rectifié
- Après l’article 3
- Amendement no128 rectifié
- Article 3 bis
- Suspension et reprise de la séance
- Après l’article 3 bis
- Article 3 ter
- Suspension et reprise de la séance
- Article 4
- Discussion des articles (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Approbation d’une convention internationale
- 3. Sécurité publique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Promotion des langues régionales
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Adaptation des territoires littoraux au changement climatique
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Extension du délit d’entrave à l’interruption volontaire de grossesse
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Création de l’établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)