-
- 1. Intégration du principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques
- 2. Automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l’éducation nationale
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Proposition de loi organique de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 2. Proposition de loi de modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 3. Transports collectifs de voyageurs
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
- 2. Modernisation des règles applicables à l’élection présidentielle
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux forces de l’ordre et aux services d’urgence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Protection de l’enfant
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)