-
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l’enseignement du premier degré
- 2. Ouverture la nuit des commerces situés dans les zones touristiques d’affluence exceptionnelle ou d’animation culturelle permanente
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux deux journalistes assassinés au Mali
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Fixation de l’ordre du jour
- 4. Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière-Procureur de la République financier
- 5. Projet de loi de finances pour 2014
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Communication de Mme la présidente
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2014
- 3. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Indépendance de l’audiovisuel public
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (Discussion générale commune)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Ãlection dâun député
- 2. Hommage à Aimé Césaire
- 3. Consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Refondation de l'école de la République (n° 1093) (Deuxième lecture) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Bas-Rhin (8e circonscription)
| Mandat clos le 21 juin 2022 (15e législature)