M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires
Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Interventions en commission et en séance (archives)

  • lundi 11 mai 2015
    Commission des lois : PPL contrôle des normes applicables aux collectivités territoriales
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF 2013 (nouvelle lecture) (suite) : articles 57 bis à 72 et vote du PLF 2013
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions orales sans débat
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des lois : auditions sur la question prioritaire de constitutionnalité
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  • jeudi 7 mai 2015
    Commission des lois : PPL relative à l'abrogation du conseiller territorial
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  • jeudi 7 mai 2015
    Budget (commission élargie) : Crédits 2013 Santé
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  • jeudi 7 mai 2015
    3ème séance : PLF 2013 seconde partie : Sécurité ; Sécurité civile ; Outre mer
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  • jeudi 7 mai 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement; Fixation de l'ordre du jour; PLF 2013 (seconde partie) Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite) (article 60 (suite) à la fin); Sécurité, sécurité civile.
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : PLF pour 2013 (seconde partie) (suite) : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite) ; sécurité, sécurité civile
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  • jeudi 7 mai 2015
    Budget : Mission Politique des terriroites (Commission élargie)
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  • jeudi 7 mai 2015
    Budget : Mission Politique des terriroites (Commission élargie)
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  • jeudi 7 mai 2015
    1ère séance : Questions au gouvernement ; PLFSS 2013 (suite)
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