Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • mardi 6 mai 2014
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 6 MAI 2014
    partager
  • mardi 6 mai 2014
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Gratitude et reconnaissance de l’Assemblée nationale pour les actes d’héroïsme et les actions militaires des membres des forces armées alliées ayant pris part au débarquement en Normandie, en France, le 6 juin 194
    partager
  • mardi 6 mai 2014
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mercredi 16 avril 2014
    Commission des lois : Sociétés d'économie mixte à opération unique
    partager
  • mercredi 26 février 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Cinq conventions internationales ; Formation professionnelle (C.M.P.) ; Accessibilité des services au public dans les territoires fragiles
    partager
  • mercredi 8 janvier 2014
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agriculture, alimentation et forêts (suite) (discussion générale (suite) aux inscrits de l'article premier)
    partager
  • mardi 17 décembre 2013
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Fixation de l'odre du jour ; Égalité des territoires ; PLF rectificative pour 2013 (nouvelle lecture)
    partager
  • mardi 17 décembre 2013
    Commission des lois : Projet de simplification et sécurisation de la vie des entreprises (deuxième lecture)
    partager
  • mardi 3 décembre 2013
    1ère séance : Questions orales sans débat
    partager
  • mardi 19 novembre 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 19 NOVEMBRE 2013
    partager
  • mardi 19 novembre 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2014 (vote solennel) ; Application de l’article 11 de la Constitution (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (discussion générale commune)
    partager
  • vendredi 8 novembre 2013
    1ère séance : PLF 2014 (seconde partie) (suite) : Sécurités ; Immigration, asile et intégration
    partager