Lozère (1re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)
  • jeudi 7 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Santé
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  • mercredi 6 novembre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Agricultrure, alimentation, forêt et affaires rurales
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  • jeudi 31 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission Sécurités : Gendarmerie nationale
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission travail et emploi
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  • mercredi 30 octobre 2013
    Budget (commission élargie) : Crédits 2014 : Mission administration générale et territoriale de l'Etat
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  • jeudi 19 septembre 2013
    1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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  • jeudi 19 septembre 2013
    1ère séance : Droits et protection des personnes faisant l’objet des soins psychiatriques (C.M.P.) ; Conseil national chargé du contrôle et de la régulation des normes applicables aux collectivités locales ;
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  • mardi 16 juillet 2013
    Commission d'enquête relative à la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur ; M. Pierre Moscovici, ministre de l'Economie
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  • mardi 9 juillet 2013
    Commission d'enquête relative à la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : Mme Marie-Christine Lepetit, chef du service de l'Inspection générale des finances et Maître Michel Gonelle, avocat
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  • mercredi 3 juillet 2013
    Commission d'enquête relative à la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du Gouvernement : M. Pierre Condamin-Gerbier, ancien associé-gérant de Reyl Private Office ; M. Jean-Noël Catuhe, inspecteur des impôts à la retraite
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  • mardi 25 juin 2013
    QUESTIONS AU GOUVERNEMENT - MARDI 25 JUIN 2013
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  • mardi 25 juin 2013
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; transparence de la vie public (votes solennels) ; Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (vote solennel) ; Procureur de la république financière (vote solennel) ; Consomma
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