M. Pierre Morel-À-L'Huissier

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Lozère (1^re circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 95321 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : CAPEPS

Réponse publiée le 13 juin 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95320 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 juin 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95319 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : travail

Titre : grèves

Réponse publiée le 29 août 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95303 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : enseignement

Titre : médecine scolaire et universitaire

Réponse publiée le 26 décembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95302 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 5 septembre 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95280 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 18 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95279 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : défense

Titre : volontariat civil

Réponse publiée le 11 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95278 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 11 juillet 2006
23 mai 2006

Question écrite n° 95277 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : politique sociale

Titre : personnes sans domicile fixe

Question sans réponse
23 mai 2006

Question écrite n° 95276 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Question sans réponse

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