-
- 1. Communication de M. le président
- 2. Prorogation de l’état d’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Démission d’une députée
- 2. Favoriser l’assainissement cadastral et la résorption du désordre de la propriété
- 3. Autorités administratives et publiques indépendantes
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Reconnaissance du génocide perpétré par Daech
- 2. Prise en charge de l’autisme
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2016 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Sapeurs-pompiers professionnels et sapeurs-pompiers volontaires
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Accès aux soins égal sur l’ensemble du territoire
- 2. Élection des conseillers municipaux dans les communes associéesde Polynésie française
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Liberté du commerce dans les groupements d’intérêt économique
- 2. Statut de l’île de Clipperton
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 3. Égalité et citoyenneté
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2017
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Lozère (1re circonscription)
| Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)