Interventions en commission et en séance (archives)
mardi 4 juillet 2023
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (suite)
partager
lundi 3 juillet 2023
1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune)
partager
lundi 3 juillet 2023
1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune)
partager
jeudi 1er juin 2023
1ère séance : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 (suite)
partager
mercredi 31 mai 2023
Commission des lois : Renforcer l’engagement et la participation des citoyens à la vie démocratique ; Permettre une gestion différenciée de la compétence Eau et Assainissement ; Consultation des habitants d’un département sur le choix de leur région
partager
lundi 22 mai 2023
Assemblée parlementaire franco-allemande : Séance plénière de l’APFA au Parlement européen présidée par les deux Présidentes
partager
mercredi 17 mai 2023
1ère séance : Renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie (suite)
partager
mercredi 17 mai 2023
Commission des lois : Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur son rapport annuel d’activité
partager
mercredi 10 mai 2023
2ème séance : Commission d'enquête organisation groupuscules et manifestations illicites violentes (suite); Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (suite)
partager
mercredi 10 mai 2023
2ème séance : Commission d'enquête organisation groupuscules et manifestations illicites violentes (suite); Pavoisement des drapeaux français et européen sur le fronton des mairies (suite)
partager
mercredi 10 mai 2023
Commission des lois : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite) ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
partager
mercredi 10 mai 2023
Commission des lois : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite) ; Programmation militaire pour les années 2024 à 2030
partager
1
...
4
5
6
7
8
...
83
Page n°6 : 12 résultats affichés sur un total de 995
