M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine
Manche (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : PLF 2014 (seconde partie) : Outre-Mer
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Actualisation de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions relatives aux Outre-mer
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : projet Nouvelle-Calédonie
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : projet Nouvelle-Calédonie
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique; Procureur de la République financier; Régulation des normes applicables aux collectivités locales
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique; Procureur de la République financier; Régulation des normes applicables aux collectivités locales
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique; Procureur de la République financier; Régulation des normes applicables aux collectivités locales
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  • mardi 12 mai 2015
    1ère séance : Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Election des conseillers de Paris (suite); Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    2ème séance : Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (suite) ; Interdiction du cumul de fonctions éxécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (suite)
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  • mardi 12 mai 2015
    Commission des lois : non cumul des mandats ; statut de l'élu
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