M. Philippe Gosselin

Droite Républicaine
Manche (1re circonscription) | Mandat en cours

Interventions en commission et en séance (archives)

  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Projet de loi de finances pour 2008 (seconde partie)
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Hommage à Aimé Cesaire ; Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Michel DEBET ; Modernisation du marché du travail ; Archives du Conseil constitutionnel Archives ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Hommage à Aimé Cesaire ; Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Michel DEBET ; Modernisation du marché du travail ; Archives du Conseil constitutionnel Archives ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Hommage à Aimé Cesaire ; Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Michel DEBET ; Modernisation du marché du travail ; Archives du Conseil constitutionnel Archives ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Hommage à Aimé Cesaire ; Questions au Gouvernement ; Eloge funèbre de Michel DEBET ; Modernisation du marché du travail ; Archives du Conseil constitutionnel Archives ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux archives
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Cessation de mandat et remplacement de députés ; Questions orales sans débat
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire
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  • mercredi 29 avril 2015
    2ème séance : Modernisation des institutions de la Ve République (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Modernisation des institutions de la Ve République (suite)
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Archives Archives du Conseil constitutionnel ; Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
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  • mercredi 29 avril 2015
    1ère séance : Ouverture de la session extraordinaire ; Archives Archives du Conseil constitutionnel ; Rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail
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